Les troubles de voisinage : quels différends peuvent surgir entre voisins ?

Les origines des conflits de voisinage remontent parfois très loin et sont diverses : nuisances sonores ou visuelles, atteinte à l’intimité, empiètements, dommages aux clôtures, etc…
article litige voisins

Ces conflits peuvent durer des années et empoisonner la vie de chacun, d’où l’intérêt de recourir à la conciliation ou à la médiation le plus tôt possible.

Ils touchent toutefois différents domaines du droit (troubles de voisinage, distance des plantations, servitudes, mitoyennetés…), souvent moins simples qu’il n’y parait, comme le montrent les exemples suivants.

Cas de figure

Les arbres plantés par votre voisin ne semblent pas à une distance suffisante de la limite et abiment votre clôture. Pouvez-vous les lui faire arracher ?

Ils sont à bonne distance, mais les branches dépassent la limite et débordent amplement sur votre bien. Pouvez-vous les lui faire couper ? Les couper vous-même ?

Votre voisin consent à couper les branches qui dépassent, mais invoquant son « droit d’échelle » ou « tour d’échelle », il vous signale qu’il passera chez vous pour le faire quand bon lui semblera, même en votre absence. Devez-vous l’accepter et le laisser faire ? Pouvez-vous au contraire le lui refuser ?

Un autre voisin invoque ce « droit d’échelle » pour vous demander de laisser venir un entrepreneur sur votre bien pour faire réparer ou reconstruire le mur de son garage. Les travaux pourront durer au moins une semaine. Devez-vous aussi l’accepter ?

Le mur – mitoyen – qui sépare votre bien de celui du voisin est rongé par l’humidité. Pouvez-vous l’obliger à réparer (ou reconstruire) le mur à frais communs ?

Vous ne supportez plus les aboiements incessants du chien de votre voisin : pouvez-vous l’obliger à les faire cesser ?

Le fermier voisin passe régulièrement sur le bien que vous venez d’acheter. Il invoque un droit de passage existant depuis plus de trente ans, mais votre acte de vente n’en dit rien. Pouvez-vous l’empêcher de passer ?…

Intérêt de consulter un avocat

Dans quasi tous ces cas, la réponse est affirmative. Mais pas sans nuance ni condition.

Pas sans avoir pris les conseils d’un avocat spécialisé, qui vous informera sur les limites des droits de vos voisins, et aussi sur les limites des vôtres, qu’il faut cependant faire respecter.